Mentions légales

Informations éditeur

SA à conseil d’administration au capital social de 150.000 euros
SIRET N° 30255783000031

Transports DUBOC
8 avenue Marcel Le Mignot – 76700 Gonfreville l’Orcher
Tél. : 02 35 13 01 81
Email : contact@transports-duboc.fr

Informatique et liberté

En tant qu’utilisateur, vous disposez gratuitement d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site internet. Pour cela, vous pouvez adresser un courrier ou un Email à :

Transports DUBOC
8 avenue Marcel Le Mignot – 76700 Gonfreville l’Orcher
Tél. : 02 35 13 01 81
Email : contact@transports-duboc.fr

Nous vous informons que les informations recueillies par le biais des différents formulaires présents sur le site www.transports-duboc.fr ne sauraient être divulguées à de tierces parties, ni faire l’objet de quelconques actions de revente ou de toute autre utilisation commerciale.

Licence de droits et d’usage et copyright :
En application du code français de la propriété et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est formellement interdit de reproduire pour un usage autre que privé, mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données du site www.transports-duboc.fr sans l’autorisation écrite préalable de la société Transports DUBOC.

 

Les copyrights et droits des visuels du site sont les suivants :
Société Transports DUBOC, Patrick BOULEN et Amaury DUPAS.

 

Création de liens :

L’établissement de lien est autorisé aux conditions cumulatives suivantes :

  • Que le lien apparaisse sous l’appellation suivante : « Transports DUBOC » ;
  • Que le site de la société Transports DUBOC s’ouvre dans une nouvelle fenêtre, ou en remplacement de la fenêtre ouverte. En aucun cas le site de la société Transports DUBOC ne devra s’ouvrir à partir d’une « frame » ou toute autre dispositif réduisant l’écran ;
  • Dans tous les cas, les liens directs vers les sources de documentations et pages profilées sont formellement interdits.

Limitation de responsabilité :

Transports DUBOC se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. Transports DUBOC ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas la société Transports DUBOC, ses employés ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.

 

Conception et réalisation :

David GOSSET
Graphic Designer
SIRET : 498 523 687 00040
Tél. : 06 88 21 48 05
Email : david@konoha.fr
Site internet : www.davidgosset.fr

 

Hébergements :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Site internet : www.ovh.com

 

8 Avenue Marcel Le Mignot
76700 GONFREVILLE l'ORCHER

Tél. : 02 35 13 01 81